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ÉDITEUR DU SITE
GROUPE ABERIS
15 RUE JACQUELINE AURIOL – ZAC DE SAINT THUDON
29490 GUIPAVAS
Code APE : 5520Z
Siret : 84874770500012
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création graphique & Développement : Indigo Communication
Hébergement : OVH
Responsable du site : Xavier Champs
CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Xavier CHAMPS , propriétaire du groupe ABERIS.
Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication du groupe ABERIS.
Le destinataire des données est : Le groupe ABERIS.
La durée de conservation des données est de trois ans.
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RESPONSABILITÉ
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.aberis.fr, sont la propriété exclusive du groupe ABERIS. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du groupe ABERIS.
DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le groupe ABERIS sur le site www.aberis.fr
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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